Le Plan Épargne logement (PEL) est soumis à règlementation de son ouverture à sa clôture. Afin de produire une épargne qui pourrait permettre au souscripteur de demander l’obtention d’un prêt épargne logement, différents seuils de versements sont prédéfinis. Les versements au PEL En premier lieu, on distingue des versements après l’ouverture, le versement initial. Celui-ci […]
Mois : novembre 2016
Le PEL depuis 2011
Le Plan épargne logement ou PEL est une épargne mise en place depuis de nombreuses années. Cette épargne règlementée avait, à travers différentes générations, connu des modifications. C’est ainsi qu’en 2011, le PEL a été réformé et comporte désormais de nouvelles caractéristiques. Les caractéristiques du PEL ouvert à partir de mars 2011 Avec le nouveau […]
Questions sur le PEL
Le PEL, Plan épargne logement, est un compte bancaire soumis à réglementation et qui permet de faire un emprunt immobilier. Il peut être proposé par des établissements bancaires ayant un accord avec l’État. Dans quelles conditions peut-on souscrire à un PEL ? L’ouverture d’un PEL peut se faire par toute personne physique, majeure ou non. […]
Le PEL avant 2011
Le PEL a connu différentes modifications qui sont en grande partie relatives aux rémunérations qui pourraient découler des versements effectués par le souscripteur durant toute la durée du plan d’épargne logement. Depuis mars 2011, le PEL a fait l’objet d’une réforme qui fixe les conditions entourant sa tenue, de son ouverture à sa clôture. Les […]
Fiscalité, taux technique et revalorisation des rentes viagères
La rente viagère est une somme que l’on perçoit de façon périodique jusqu’à la fin de sa vie. Cette rente est un complément à la pension de retraite et est composée par le souscripteur pendant que celui-ci était encore actif. Que devons-nous savoir de la fiscalité d’une rente viagère ? Qu’en est-il du taux technique ? Qu’entend-on […]
Caractéristiques des rentes viagères
On entend souvent parler de rentes viagères sans vraiment savoir de quoi il est question. En réalité, les rentes viagères sont des sommes perçues en complément à la pension de retraite. Quelles sont alors les caractéristiques des rentes viagères ? Les caractéristiques d’une rente viagère Une rente viagère est une somme versée périodiquement à un bénéficiaire […]
Fiscalité du PEP
Le plan d’épargne populaire (PEP), malgré sa suspension depuis l’année 2003, reste l’un des plus intéressants produits de retraite en matière de fiscalité. Le PEP propose alors bon nombre d’avantages aux souscripteurs. Quelles sont les informations fiscales à connaitre avant de souscrire à son PEP ? Quels sont les avantages que propose le PEP en termes […]
Transfert de PEP
Il n’est un secret pour personne que si la banque ou l’assureur ne nous fournit plus des services adéquats, nous sommes en mesure de changer de banque ou d’assurance. Dans le cas du plan d’épargne populaire (PEP), on parle plutôt de transfert. Il peut donc arriver que les détenteurs d’un PEP demandent son transfert. Quelles […]
Caractéristiques du PEP
Le plan d’épargne populaire (PEP) est une sorte d’épargne de retraite à long terme, destinée à faciliter la vie des souscripteurs une fois que le moment du départ à la retraite serait venu. Ce produit n’est plus disponible depuis le 25 septembre 2003, mais présente quelques caractéristiques intéressantes. Quelles sont alors les caractéristiques d’un plan […]
Contraintes du contrat Madelin
Le contrat Madelin, comme tous autres contrats, nécessite de la part du souscripteur un certain nombre d’efforts. Ainsi, la souscription au contrat Madelin n’est pas sans contraintes. Quelles sont alors les contraintes liées au contrat Madelin ? Les contraintes liées au contrat Madelin La souscription au contrat de retraite Madelin est soumise à un certain nombre […]